Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/05/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "19/05/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
Commande Publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/05/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/05/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'Emprunt - Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach - Mulhouse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/05/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin